Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lecture.sarthe.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur et hébergeur du site

Le site www.lecture.sarthe.fr est édité et hébergé par :

Département de la Sarthe
Hôtel du Département
Place Aristide Briand
72072 Le Mans Cedex 9
Tél. : 02 43 54 72 72

Directeur de la publication

Dominique Le Mèner, Président du Conseil départemental de la Sarthe

Conception et réalisation

Conception graphique, intégration et développement technique :
C3RB Informatique
Parc d'activités – 163 rue de l’Aubrac
12740 La Loubière
Tél. : 05 65 47 93 02
SIRET : 353 849 417 00111

Maintenance

La maintenance technique du site est assurée par le Département de la Sarthe et C3RB Informatique.

Contenus du site

Le Département de la Sarthe s’efforce de fournir sur le site www.lecture.sarthe.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

Toute demande de correction peut être adressée à : Contact

Traitement des données personnelles

Le Département de la Sarthe, en tant que responsable de traitement, collecte des données personnelles dans le cadre des services proposés sur le site.

Les données collectées sont destinées exclusivement aux services du Département et ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.

Elles sont conservées pendant une durée maximale de trois ans à compter de la dernière activité de l’utilisateur.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données personnelles (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez des droits suivants :

• droit d’accès
• droit de rectification
• droit d’effacement
• droit à la limitation du traitement
• droit d’opposition

Vous pouvez exercer ces droits en contactant le délégué à la protection des données à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

Le site www.lecture.sarthe.fr utilise des cookies et autres traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer l’audience.

Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de l’utilisation de cookies et vous permet d’accepter, de refuser ou de paramétrer leur utilisation.

Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 13 mois.

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via le gestionnaire de cookies accessible sur le site.

Propriété intellectuelle

Le site et l’ensemble de ses contenus (textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur.

Sauf mention contraire, les contenus sont la propriété du Département de la Sarthe. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Toutefois, les contenus peuvent être réutilisés à des fins non commerciales, sous réserve de mentionner la source de la manière suivante :
« Contenu publié sur le site www.lecture.sarthe.fr » avec un lien vers la page d’origine.

Les crédits des images et vidéos sont précisés le cas échéant. Leur réutilisation est soumise à l’autorisation des ayants droit.

Liens hypertextes

Le site www.lecture.sarthe.fr autorise la mise en place de liens hypertextes vers ses pages, sous réserve de :

• mentionner la source
• ne pas utiliser la technique du framing ou de l’imbrication
• ne pas porter atteinte à l’image du site